MENTIONS LÉGALES

Ce site est édité par la mairie du Mazet-St-Voy.

Mairie du Mazet-St-Voy

Directeur de la publication : Bernard COTTE, le Maire

CONCEPTION ET HÉBÉRGEMENT DU SITE

COM to ME – Conseil & Accompagnement en communication

HÉBERGEUR OVH

  • SAS au capital de 10 069 020 €
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE 2620Z
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

DROITS D’AUTEUR

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez, pour un usage autre que privé, de reproduire, de vendre, de distribuer, d’émettre, de diffuser, d’adapter, de modifier, de publier, et de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Web www.mazet-st-voy.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.

CREDITS PHOTOS

Christian Paulet, Pierre Suchère, Julie Royer.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées (Formulaires cantine et garderie, mails adressés à la mairie) sont destinées uniquement à l’usage de la mairie du Mazet-St-Voy. Nous conservons ces données uniquement le temps nécessaire de traiter votre demande. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :

Mairie du Mazet-St-Voy

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ & LIENS HYPERTEXTES

La mairie du Mazet-St-Voy n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, la mairie du Mazet-St-Voy ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels la mairie du Mazet-St-Voy n’a aucun contrôle.

COOKIES

Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Ces cookies sont traités dans le respect des articles 13 du RGPD (Règlement générale de protection des données) et 32 -II de la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 qui posent le principe suivant lequel le stockage d’informations sur l’équipement d’un utilisateur ou l’accès à des informations déjà stockées, ne devaient être mis en œuvre qu’avec le consentement préalable de l’utilisateur, sauf si ces actions sont strictement nécessaires au fournisseur pour la délivrance d’un service expressément demandé par l’abonné ou l’utilisateur.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier qui est stocké par votre navigateur lors de votre première visite sur un site. Il contient plusieurs données (nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d’expiration). Une fois installés, ils nous permettent de vous reconnaître à chaque visite, et donc de vous faire profiter de toutes les fonctionnalités de notre site. Les cookies ne sont pas des dossiers actifs, et ne peuvent donc pas héberger de virus.  

Comment notre site utilise les cookies ?

Les cookies nous permettent de personnaliser le contenu présent sur notre site, d’offrir des fonctionnalités relatives aux réseaux sociaux et d’analyser notre trafic. Ils ne sont pas utilisés à des fins publicitaires.

Afin de rendre les services plus performants, notre site utilise des « cookies » :

Pour réaliser des statistiques via l’outil Google Analytics. Ces cookies fournissent des informations sur la façon dont nos sites sont utilisés tout en respectant l’anonymat des internautes (nombre de visiteurs, durée moyenne des visites, rubriques et pages les plus consultées…). Ils nous permettent d’améliorer le contenu de nos pages d’information et l’ergonomie de nos services.

Les traceurs internes de nos sites ne sont pas prorogés lors des nouvelles visites.

Comment refuser un cookie par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation ?

Lors de votre première visite sur www.mazet-st-voy.com, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix. Ils ne sont déposés que si vous les acceptez ou que vous poursuivez votre navigation sur le site en visitant une seconde page de www.mazet-st-voy.com.

Les cookies sont gérés par votre navigateur internet. Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies déposés dans votre terminal et demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité).

Pour savoir comment procéder, consultez les liens ci-dessous en fonction de votre type de navigateur :

La désactivation des cookies risque de vous empêcher d’utiliser certaines fonctionnalités de notre site.

Plus d’informations sur les cookies

Le site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés